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Réunions du Conseil

Compte rendu du 06 mai 2009

Réunion du 06 mai 2009

PRESENTS : RIEHL, SCHLOSSER, MATHIEU, VATAUX, KREMPP, FOERSTER, HENRY, PERNON, LANTZ, MATHIS, PINOT, DUBOIS, LANTZ, MOMBERT.
REPRESENTES : MANGEOL pouvoir à DUBOIS.

1) POINT COMPLEMENTAIRE A L’ORDRE DU JOUR
Le maire propose au Conseil Municipal d’ajouter à l’ordre du jour du présent Conseil la liste annuelle en vue de la formation du jury criminel pour 2010.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte l’ordre du jour ainsi modifié.

2) LISTE ANNUELLE JURY CRIMINEL
Résultat du tirage au sort : M. ISCH Robert, Mme FAIGLE Martine, Mme HABER Jeanne.

3) DEVIS O.N.F.
Le maire présente au Conseil Municipal le devis de travaux établi par l’Office National des Forêts d’un montant de 21 180,00 € H.T.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de refuser ce devis et sollicite une maîtrise d’œuvre avec consultation des entreprises.
U

4) MODIFICATIONS DE CREDIT
Sur proposition de M. le maire et après discussion, le Conseil Municipal décide les modifications de crédit suivantes :
Recettes :

  • C/2183 achat matériel de bureau et matériel informatique - 1 500,00
  • C/1321 subventions d’équipement non transférables Etat + 1 500,00
    U

5) NOMINATION SUPPLEANTS SYNDICAT GESTION COLLEGE LORQUIN
M. le maire rappelle la délibération du 10 avril 2008, concernant la constitution des commissions communales et l’absence de suppléants pour la commission « Syndicat de gestion du collège de Lorquin ».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de nommer :
M. RIEHL Emmanuel et M. SCHLOSSER Claude, suppléants de la commission communale « Syndicat de gestion du Collège de Lorquin ».
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6) RAPPORT ANNUEL SUR L’EAU
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le rapport annuel sur le service public d’eau potable pour l’année 2008.
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7) VENTE OU LOCATION EMPRISE COMMUNALE
M. le maire présente au Conseil Municipal les différentes demandes d’achat ou de location d’une emprise communale section 29, parcelle n° 5, portant un chalet en très mauvais état.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’ajourner le présent point dans l’attente de la visite sur place du Conseil Municipal.
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8) SUBVENTION 2009
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder la subvention suivante pour 2009 :

  • école maternelle (participation sortie à la ferme de Ritterwald) 200,00 €.
    U

9) CONTRAT ENFANT-JEUNESSE 2009-2013
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le maire à signer le contrat Enfant-Jeunesse 2009-2013.
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10) RENFORCEMENT CONDUITE EAU CHEMIN DES AUBEPINES
M. le maire rappelle au Conseil Municipal le projet de renforcement de la conduite d’eau chemin des Aubépines et le procès-verbal d’ouverture des plis du 1er avril 2009 attribuant le marché à l’entreprise GARTISER pour un montant de 21 888,75 € H.T.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le maire à signer les marchés et tous documents se rapportant à la gestion de ce dernier et à la liquidation des dépenses relatives à l’opération.
U-1Abst

11) EMPLOIS SAISONNIERS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide l’emploi de 5 saisonniers au taux horaire de 29/35ème .
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12) LOCATION PRECAIRE
M. le maire soumet au Conseil Municipal la demande d’augmentation de loyer de M. Jean-Pierre SCHLEGEL pour la parcelle accueillant l’abri bus et le collecteur à verre sis sur sa propriété, et la convention du 15 octobre 2001.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe le loyer mensuel à 20,00,€.
U

13) DIVERS

Le maire informe le Conseil Municipal sur les points suivants :

  • la visite du Sous-Préfet du 11 mai 2009 est annulée,
  • les membres du Conseil Municipal indiquent leur disponibilité pour assurer les permanences lors des élections européennes du 7 juin 2009,
  • les lampadaires chemin des Aubépines et devant la mairie ont été commandés,
  • le diagnostic des pratiques phytosanitaires a été commandé,
  • occupation illicite du domaine public,
  • signalisation gîte et Grand-Soldat Train Touristique,
  • travaux borne camping-car, columbarium et tranchée unité javellisation,
  • l’aire de jeux sera implantée derrière l’école maternelle,
  • une demande concerne la situation d’Abreschviller Sciage.
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Réunions du 06 mai 2009

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